Intervient après le cours
ScolarAI ne remplace ni le professeur ni le cours. Il s'utilise au moment de la révision, à la maison ou en étude, pour assimiler ce qui a été enseigné en classe.
Collèges & lycées · Public et privé
L'IA qui fait réfléchirvos élèves.
Au lieu de livrer la réponse, ScolarAI interroge l'élève jusqu'à ce qu'il la construise lui-même, à partir du cours que son professeur lui a donné. Une plateforme de révision souveraine, hébergée en France et raccordée à l'ENT de votre collège ou de votre lycée.
- Hébergement en France
- Modèle d'IA français
- Connexion par l'ENT (SSO)
- Données minimisées
- +80 établissements du second degré l'ont testé
Tutoriel complet en 9 min 44 : la prise en main de l'application pas à pas, le rôle de chaque fonctionnalité et le fonctionnement de la plateforme. Ouvrir sur YouTube.
La méthode
L'IA doit muscler le cerveau,
L'IA doit muscler le cerveau,
pas le remplacer.
Les élèves utilisent déjà l'intelligence artificielle, souvent pour obtenir une réponse toute faite. ScolarAI prend le problème à l'envers : l'IA pose les questions, l'élève construit la réponse. C'est le principe de la méthode socratique, et c'est aussi ce qui en fait un outil de travail plutôt qu'un outil de triche.
Une IA généraliste
- Donne la réponse immédiatement, sans effort de l'élève.
- Puise dans tout Internet, y compris hors du programme et du cours du professeur.
- Crée une impression de maîtrise qui s'évanouit le jour de l'évaluation.
- Ne donne à l'établissement aucune visibilité sur l'usage qui en est fait.
ScolarAI
- Guide l'élève par des questions successives jusqu'à ce qu'il formule lui-même la réponse.
- Fonctionne en circuit fermé : l'IA travaille à partir des cours déposés par l'élève.
- S'appuie sur la récupération active, l'un des mécanismes d'apprentissage les mieux documentés par la recherche en sciences cognitives.
- Se déploie à l'initiative de l'établissement, dans un cadre de confidentialité défini contractuellement.
Travaille sur le cours de l'élève
L'élève dépose ses documents — PDF, photo d'un cahier, notes de cours. Les exercices générés restent cadrés sur ce contenu, et donc sur ce que son professeur a réellement traité.
Suivi de la progression
L'élève visualise sa maîtrise par matière, son activité et ses objectifs, ce qui l'aide à cibler ses révisions plutôt qu'à relire passivement.
Les formats
Six façons de réviser,
Six façons de réviser,
un seul cours déposé.
Flashcards
Des cartes de mémorisation générées à partir des notions clés du cours.
QCM
Des questions à choix multiples avec correction expliquée, pour s'auto-évaluer.
Questions ouvertes
L'élève rédige sa réponse et se fait guider jusqu'à une formulation complète.
Cas pratiques
Des situations à résoudre étape par étape, pour appliquer le cours plutôt que le réciter.
Scan de cours
Le cours, photographié ou déposé en PDF, est analysé puis structuré en support de révision.
Examens blancs
Des épreuves complètes, générées à partir du programme déjà travaillé par l'élève.
Pour l'équipe pédagogique
Un outil qui travaille
Un outil qui travaille
avec vos enseignants.
La première question que pose une salle des professeurs est légitime : est-ce que cet outil va faire le travail à la place des élèves ? Voici ce que ScolarAI change concrètement pour une équipe pédagogique.
Il part de votre cours
L'élève dépose le cours que vous avez donné. Les exercices générés restent cadrés sur ce contenu : pas de définition venue d'ailleurs, pas de notion hors programme qui vient contredire votre progression.
Il n'écrit pas les devoirs
L'IA refuse de livrer la réponse rédigée : elle interroge, reformule, donne un indice. Un élève qui cherche un devoir tout fait n'obtient rien d'utilisable, et l'outil s'adresse au temps de révision, pas au travail à rendre.
Il n'ajoute rien à votre charge
Aucune préparation, aucun contenu à déposer, aucune classe à créer. ScolarAI s'utilise à la maison, à l'initiative de l'élève. Votre charge de travail reste strictement identique.
Il cible la méthode, pas la matière
Beaucoup d'élèves relisent leurs cours sans jamais se tester. ScolarAI installe le réflexe de la récupération active, que vous recommandez déjà sans toujours pouvoir accompagner chaque élève individuellement.
Il profite surtout aux plus fragiles
Les élèves qui bénéficient d'un soutien à la maison s'en sortent déjà. Proposé par l'établissement, ScolarAI met un accompagnement de révision à la portée de ceux dont les familles ne peuvent pas en financer un.
Il protège les données des élèves
Connexion par l'ENT, données réduites au strict minimum, hébergement en France, aucun contenu réutilisé pour entraîner un modèle. Rien de ce que dépose un élève ne sort du cadre que vous avez accepté.
Ils en parlent
Dans les médias.
Le projet a été présenté à plusieurs reprises dans la presse régionale et à la radio.
ICI Drôme Ardèche
Entretien avec Arthur Hugouvieux
Initiatives en Vaucluse
L'initiative du jour
Passage radio
Présentation du projet
Sécurité & souveraineté
Les données de vos élèves
Les données de vos élèves
ne quittent pas la France.
Un établissement confie à ScolarAI des données concernant des mineurs. Nous avons conçu l'infrastructure pour en traiter le moins possible, et pour qu'elles restent sur le territoire national.
L'infrastructure
- HébergementServeurs situés en France, chez un hébergeur certifié ISO 27001.
- Modèle d'IAMistral AI, éditeur français — modèle mistral-small-2663, appelé sur un point d'accès situé dans l'Union européenne.
- CloisonnementBase de données avec isolation par établissement, chiffrement en transit et au repos.
- AdministrationAccès technique restreint, authentification forte et réseau d'administration privé.
- EntraînementLes contenus déposés par les élèves ne sont pas utilisés pour entraîner des modèles d'IA.
Le cadre
- Connexion par l'ENTLes élèves accèdent à ScolarAI depuis l'espace numérique de travail (ENT) de l'établissement, par authentification unique. Aucun compte à créer, aucun mot de passe supplémentaire, aucune liste d'élèves à nous transmettre.
- Données traitéesUn identifiant technique, l'identifiant de l'établissement et les dates de connexion. Ni adresse personnelle, ni données familiales.
- RGPDRegistre des traitements tenu, durées de conservation définies, exercice des droits organisé avec l'établissement.
- Hygiène informatiqueDémarche d'alignement sur le guide d'hygiène informatique de l'ANSSI, en cours de consolidation.
- Audit externeUn test d'intrusion par un prestataire spécialisé est programmé ; ses conclusions seront communicables aux établissements clients.
Ce site n'utilise aucun outil de mesure d'audience et ne dépose aucun cookie de suivi. Polices, images et sons sont servis depuis nos propres fichiers. Seule la vidéo de présentation est hébergée sur YouTube, au moyen du lecteur sans cookie de Google.
Des questions de sécurité ou de conformité ? Nous répondons point par point, documents à l'appui, et sans engagement de votre part.
Demander une démonstration
Déploiement
Opérationnel sans projet
Opérationnel sans projet
informatique.
ScolarAI se branche sur l'ENT de votre établissement : aucune installation sur les postes, aucun compte à créer élève par élève, aucune liste à transmettre.
Cadrage
Un échange pour définir le périmètre : niveaux concernés, nombre d'élèves, formule et calendrier.
Raccordement à l'ENT
ScolarAI est raccordé à l'ENT de l'établissement par authentification unique. Les élèves y accèdent avec leurs identifiants habituels, depuis le portail qu'ils utilisent déjà.
Ouverture des accès
Les comptes s'ouvrent automatiquement à la première connexion depuis l'ENT, avec le quota de crédits de la formule retenue. La vie scolaire garde la main sur les accès.
Accompagnement
Prise en main avec l'équipe pédagogique, support par courriel pendant toute l'année scolaire.
Questions fréquentes
Ce que demandent
Ce que demandent
les établissements.
Est-ce que ScolarAI permet à un élève de tricher ?
C'est précisément ce que la méthode cherche à éviter. L'IA est conçue pour refuser de livrer la réponse brute : elle reformule, interroge, propose un indice, et ramène l'élève vers son propre cours. L'outil s'adresse au temps de révision, pas à la production d'un devoir à rendre.
Où sont hébergées les données des élèves ?
En France, chez un hébergeur certifié ISO 27001. Le modèle d'intelligence artificielle utilisé est celui d'un éditeur français, appelé sur un point d'accès situé dans l'Union européenne. Les contenus déposés ne servent pas à entraîner des modèles d'IA.
Quelles données personnelles sont traitées ?
Le strict nécessaire au fonctionnement : un identifiant technique, l'identifiant de l'établissement et les dates de connexion. L'élève accède au service via l'ENT de l'établissement, sans création de compte ni mot de passe supplémentaire. Le détail figure dans notre politique de confidentialité, et les modalités sont contractualisées avec l'établissement.
Combien de temps prend le déploiement ?
Il n'y a rien à installer sur les postes ni sur les téléphones : la plateforme s'utilise depuis un navigateur. L'essentiel du travail consiste à raccorder ScolarAI à l'ENT de l'établissement, puis à ouvrir les accès aux niveaux concernés.
Peut-on tester avant de s'engager ?
Oui. Le programme pilote permet de déployer ScolarAI sur un périmètre restreint, à tarif préférentiel, en contrepartie d'un retour d'usage écrit à l'issue de la période. C'est la formule que nous recommandons pour un premier déploiement.
ScolarAI est-il compatible avec l'ENT de notre établissement ?
ScolarAI se raccorde à l'espace numérique de travail (ENT) de l'établissement par authentification unique. L'élève ouvre ScolarAI depuis son ENT habituel, déjà connecté : aucun compte à créer, aucun mot de passe supplémentaire à gérer, et aucune liste d'élèves à nous transmettre. La vie scolaire garde la main sur les accès, qui se ferment automatiquement lorsqu'un élève quitte l'établissement.
Un élève peut-il l'utiliser depuis son téléphone ?
Oui. L'interface est utilisable sur ordinateur, tablette et téléphone, et un cours peut être déposé directement en le photographiant.
Qui paie, et comment se passe la facturation ?
L'abonnement est souscrit par l'établissement, sur la base d'un prix annuel par élève, facturé une fois pour l'année scolaire. Les familles n'ont rien à régler.
L'outil remplace-t-il le professeur ?
Non, et il n'en a pas l'ambition. ScolarAI intervient après le cours, au moment de la révision, à partir du contenu transmis en classe. L'expertise pédagogique et la transmission restent du côté de l'équipe enseignante.
Tarifs établissements
Un prix par élève,
Un prix par élève,
dégressif selon votre taille.
Chaque formule correspond à un volume de crédits hebdomadaire par élève. Les crédits non utilisés sont automatiquement reportés, dans la limite de quatre semaines : aucun budget perdu pendant les vacances ou les périodes creuses.
Essentiel
500 crédits / semaine
7,90 €/ élève / an HT
4,95 € en programme pilote
- 26 000 crédits sur l'année
- Report jusqu'à 2 000 crédits
- Les six formats pédagogiques
Standard
1 000 crédits / semaine
14,90 €/ élève / an HT
9,90 € en programme pilote
- 52 000 crédits sur l'année
- Report jusqu'à 4 000 crédits
- Couvre le rythme d'un élève régulier
Premium
1 500 crédits / semaine
21,90 €/ élève / an HT
14,20 € en programme pilote
- 78 000 crédits sur l'année
- Report jusqu'à 6 000 crédits
- Pour les classes à examen
Ultra
3 000 crédits / semaine
27,90 €/ élève / an HT
Hors programme pilote
- 156 000 crédits sur l'année
- Report jusqu'à 12 000 crédits
- Pour un usage intensif, sans rationnement
Remise automatique selon le nombre d'élèves inscrits dans l'établissement
−10 %à partir de 700 élèves
−18 %à partir de 1 500 élèves
−25 %à partir de 2 500 élèves
Estimez votre budget annuel
Le tarif du programme pilote est appliqué par défaut. Décochez-le pour voir le tarif courant, avec son palier de remise.
4 950 € HT
pour 500 élèves en formule Standard au tarif pilote, soit 9,90 € par élève et par an. Tarif préférentiel, sans palier de remise.
Tarifs annuels par élève, exprimés hors taxes, pour une année scolaire complète et une facturation unique. Le palier applicable dépend du nombre total d'élèves inscrits au moment de la signature. Le programme pilote est proposé à tarif préférentiel en contrepartie d'un retour d'usage écrit. Tarifs susceptibles d'évoluer ; seul le devis remis à l'établissement fait foi.
● Année scolaire 2026–2027
Nous ouvrons un nombre limité de pilotes.
ScolarAI est une jeune entreprise française, créée en 2026 et financée sur fonds propres. Nous préférons accompagner correctement quelques établissements plutôt que d'en signer beaucoup sans les suivre. Le programme pilote permet de déployer la plateforme sur un périmètre restreint, à tarif préférentiel, avant toute décision à grande échelle.
Plus de 80 établissements du second degré ont déjà testé ScolarAI. Les premiers pilotes de l'année 2026–2027 sont ouverts aux établissements qui souhaitent aller plus loin.
- Un ou deux niveaux de votre choix, pas tout l'établissement
- Tarif préférentiel, de 4,95 € à 14,20 € par élève pour l'année
- Accompagnement direct par le fondateur
- En contrepartie, un retour d'usage écrit en fin de période
- Aucune reconduction automatique : vous décidez à l'issue de la période
Le fondateur
« Face à la montagne de cours et au stress des examens, je cherchais une méthode de révision vraiment productive. La lecture passive ne suffisait plus. »
ScolarAI est né de ce constat. Arthur Hugouvieux, 21 ans, étudiant et titulaire du statut national d'étudiant-entrepreneur, a fondé la société et installé son siège à Clansayes, dans la Drôme provençale, plutôt que dans une métropole. Le développement de la plateforme est assuré avec une équipe technique dédiée, et l'entreprise est financée sur fonds propres.
Parlons de votre établissement
Une démonstration,
Une démonstration,
et un devis sous 48 heures.
Présentation de la plateforme, réponses à vos questions de sécurité et de conformité, et proposition chiffrée adaptée à vos effectifs. Sans engagement.
Mentions légales
Dernière mise à jour : octobre 2026
Éditeur du site
Le site scolar-ai.net est édité par :
- Dénomination sociale : SCOLAR AI
- Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 2811 route de Valaurie, 26130 Clansayes, France
- Immatriculation : RCS Romans 109 886 606
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR92109886606
- Président et directeur de la publication : Arthur Hugouvieux
- Téléphone : 07 63 31 49 61
- Courriel : contact@scolar-ai.net
Hébergement
Le présent site est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis.
La plateforme destinée aux établissements est hébergée en France par Scaleway, SAS au capital de 142 050 €, 8 rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France — RCS Paris 433 115 904.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — textes, visuels, logos, interfaces et développements — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de SCOLAR AI, à l'exception des contenus appartenant à des tiers et reproduits avec leur autorisation. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Crédits
Extraits sonores et vidéos : utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires de droits.
Signalement
Tout contenu susceptible de porter atteinte à des droits peut être signalé à contact@scolar-ai.net ; il sera examiné sans délai.
Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : octobre 2026
1. Responsable du traitement
SCOLAR AI, SAS au capital de 1 000 €, RCS Romans 109 886 606, dont le siège est situé 2811 route de Valaurie, 26130 Clansayes. Contact : contact@scolar-ai.net.
Le référent protection des données est Arthur Hugouvieux, joignable à contact@scolar-ai.net. Aucun délégué à la protection des données n'a été déclaré auprès de la CNIL à ce jour.
2. Le présent site
Le site scolar-ai.net est un site de présentation. Il ne dépose aucun cookie de suivi et n'utilise aucun outil de mesure d'audience. En dehors de la vidéo décrite ci-dessous, il ne charge aucune ressource depuis un service tiers. Aucune donnée n'est collectée lors de la simple consultation, en dehors des journaux techniques de l'hébergeur.
Vidéo de présentation : la page intègre une vidéo hébergée sur YouTube (Google Ireland Limited), au moyen du lecteur sans cookie, sur le domaine youtube-nocookie.com. L'affichage de la page établit donc une connexion avec les serveurs de Google, qui reçoit à cette occasion l'adresse IP du visiteur et les informations techniques de son navigateur ; ces données peuvent être transférées hors de l'Union européenne, dans les conditions définies par Google. Ce lecteur ne dépose pas de cookie de suivi tant que la lecture n'est pas lancée. Si vous lancez la lecture, Google peut déposer des traceurs sur votre terminal et enregistrer des informations relatives à votre consultation, selon ses propres conditions d'utilisation.
Si vous nous écrivez ou utilisez le formulaire de demande de démonstration, les informations transmises — nom de l'établissement, nom et fonction du demandeur, adresse électronique, et le cas échéant téléphone, effectifs et message — sont utilisées pour vous répondre et assurer le suivi de l'échange commercial, sur la base de notre intérêt légitime à traiter les demandes qui nous sont adressées. Elles sont conservées trois ans à compter du dernier contact.
Les réponses au formulaire sont collectées et stockées par notre hébergeur Netlify avant de nous parvenir par courriel. Aucune donnée d'élève n'est demandée par ce formulaire.
3. La plateforme destinée aux établissements
Lorsqu'un établissement déploie ScolarAI, les élèves accèdent au service via l'espace numérique de travail (ENT) de l'établissement, par authentification unique.
Données traitées : un identifiant technique, l'identifiant de l'établissement, les dates de connexion, ainsi que les documents déposés par l'élève et les contenus de révision générés à partir de ceux-ci.
Finalité : fournir le service de révision souscrit par l'établissement, assurer son bon fonctionnement et sa sécurité.
Base légale : l'exécution du contrat conclu avec l'établissement.
Conservation : pendant la durée de l'abonnement de l'établissement ; suppression à l'issue de celui-ci, dans les conditions prévues au contrat.
Entraînement des modèles : les contenus déposés ne sont pas utilisés pour entraîner des modèles d'intelligence artificielle.
4. Destinataires et sous-traitants
Les données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées. Elles sont accessibles au personnel habilité de SCOLAR AI et aux prestataires techniques suivants :
- Scaleway (France) — hébergement de la plateforme établissements.
- Mistral AI (France) — traitement par le modèle d'intelligence artificielle mistral-small-2663, appelé sur un point d'accès situé dans l'Union européenne.
- Frenchfolks (France) — maintenance technique, sous engagement de confidentialité.
- Netlify (États-Unis) — hébergement du présent site de présentation.
- Google Ireland / Google LLC — messagerie professionnelle utilisée pour nos échanges par courriel.
Transferts hors Union européenne : les données de la plateforme établissements sont hébergées et traitées dans l'Union européenne. Les échanges par courriel et l'hébergement du site de présentation peuvent impliquer des transferts vers les États-Unis, encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne et, le cas échéant, par le cadre de protection des données UE–États-Unis.
5. Sécurité
Chiffrement des données en transit et au repos, cloisonnement des données par établissement, authentification forte des accès techniques, journalisation et sauvegardes régulières. Un test d'intrusion par un prestataire spécialisé est programmé.
6. Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Pour un élève, ces demandes sont à adresser en premier lieu à l'établissement, qui nous les transmet ; elles peuvent également nous être adressées directement à contact@scolar-ai.net.
Vous pouvez à tout moment introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.
7. Mineurs
Le service s'adresse à des élèves de collège et de lycée, le plus souvent mineurs. Il est déployé à l'initiative de l'établissement, dans le cadre scolaire, et les données traitées sont réduites au minimum nécessaire à son fonctionnement.
8. Modification
Toute évolution substantielle de la présente politique est portée à la connaissance des établissements clients.
Conditions générales d'utilisation
Dernière mise à jour : octobre 2026
1. Objet
Les présentes conditions régissent l'utilisation de la plateforme ScolarAI mise à disposition des élèves par leur établissement scolaire, ainsi que la consultation du site scolar-ai.net.
2. Accès au service
L'accès à la plateforme s'effectue exclusivement par l'intermédiaire de l'espace numérique de travail (ENT) de l'établissement. Il est strictement personnel. L'utilisateur s'engage à ne pas partager son accès ni à tenter d'accéder au compte d'un autre utilisateur.
3. Usage autorisé
Le service est destiné à un usage pédagogique individuel. Sont notamment interdits : l'utilisation de scripts automatisés, toute tentative d'accès non autorisé aux systèmes, le dépôt de contenus illicites ou portant atteinte aux droits de tiers, ainsi que l'utilisation du service pour produire un travail présenté comme personnel dans un cadre évalué, en méconnaissance des règles fixées par l'établissement.
4. Contenus déposés
L'élève conserve l'intégralité de ses droits sur les documents qu'il dépose. Il concède à SCOLAR AI une licence strictement limitée à leur traitement, leur stockage et leur analyse aux seules fins de générer ses supports de révision, pour la durée de l'abonnement de l'établissement.
5. Nature des contenus générés
Les contenus produits par ScolarAI sont générés automatiquement à partir des documents déposés. Malgré le soin apporté au cadrage du modèle, une erreur ou une imprécision demeure possible : ils ne se substituent ni au cours, ni à l'enseignant, et doivent être lus comme un support de révision.
6. Disponibilité
Le service est accessible en continu, sous réserve des opérations de maintenance et des incidents indépendants de notre volonté. Les engagements de disponibilité souscrits auprès de l'établissement figurent au contrat conclu avec celui-ci.
7. Propriété intellectuelle
La plateforme, ses interfaces et ses développements demeurent la propriété exclusive de SCOLAR AI.
8. Modification
Les présentes conditions peuvent être modifiées. Toute modification substantielle est portée à la connaissance des établissements clients, qui en informent leurs utilisateurs.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
10. Contact
contact@scolar-ai.net
Conditions générales de vente aux établissements
Dernière mise à jour : octobre 2026
1. Vendeur
SCOLAR AI, SAS au capital de 1 000 €, RCS Romans 109 886 606, siège social 2811 route de Valaurie, 26130 Clansayes. Contact : contact@scolar-ai.net — 07 63 31 49 61.
2. Champ d'application
Les présentes conditions régissent la vente des abonnements ScolarAI aux établissements scolaires et aux personnes morales. Elles ne s'appliquent pas aux consommateurs.
3. Service
Mise à disposition de la plateforme de révision ScolarAI pour les élèves de l'établissement, selon la formule retenue (Essentiel, Standard, Premium ou Ultra), chacune correspondant à un volume de crédits hebdomadaire par élève. Les crédits non consommés sont reportés dans la limite de quatre semaines.
4. Commande
Toute commande est précédée d'un devis nominatif. Elle est formée par la signature du devis ou du bon de commande par une personne habilitée à engager l'établissement, et emporte acceptation des présentes conditions.
5. Prix
Les prix sont exprimés en euros hors taxes, par élève et par année scolaire. Les remises de volume s'appliquent selon le nombre total d'élèves inscrits au moment de la signature. Seul le devis accepté fait foi.
6. Facturation et paiement
La facturation intervient en une fois pour l'année scolaire. Sauf stipulation contraire au devis, le règlement s'effectue par virement à trente jours à compter de la date de facture. Tout retard entraîne de plein droit des pénalités au taux d'intérêt de la Banque centrale européenne majoré de dix points, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 €.
7. Durée
L'abonnement est conclu pour une année scolaire. Il ne se renouvelle pas tacitement : sa reconduction fait l'objet d'un nouveau devis.
8. Programme pilote
Le programme pilote est proposé à tarif préférentiel, sur un périmètre et une durée définis au devis, en contrepartie d'un retour d'usage écrit transmis à son terme.
9. Protection des données
Les rôles et obligations de chaque partie au regard du règlement général sur la protection des données sont définis dans l'annexe au contrat conclu avec l'établissement.
10. Responsabilité
SCOLAR AI est tenue d'une obligation de moyens. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour les dommages indirects ni, en tout état de cause, au-delà du montant hors taxes effectivement réglé par l'établissement au titre de l'année scolaire en cours.
11. Assurance
SCOLAR AI déclare avoir souscrit une assurance de responsabilité civile professionnelle ; une attestation est remise sur demande.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence du tribunal de commerce du ressort du siège social de SCOLAR AI.